Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATRICE CALVET
Numéro de dépôt :
1164928
Date de dépôt :
08/09/1980
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque PATRICE CALVET
Déposée le 8 septembre 1980 par Patrice CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « PATRICE CALVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATRICE CALVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PATRICE CALVET est expirée depuis le 8 septembre 1990.
Patrice CALVET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30