MAISON DES CHARTRONS
Présentation de la marque MAISON DES CHARTRONS
Déposée le 9 janvier 1990 par PATRICE CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISON DES CHARTRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MAISON DES CHARTRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DES CHARTRONS est expirée depuis le 9 janvier 2000.
PATRICE CALVET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12