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Marques déposées par PATRICE CALVET
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LES CHARTRONNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHARTRONNAIS
PATRICE CALVET

Numéro de dépôt :
1675313
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2001

Présentation de la marque LES CHARTRONNAIS

Déposée le 12 juin 1991 par PATRICE CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CHARTRONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATRICE CALVET, domicilié(e) 41 Rue Borie, 33300 BORDEAUX - France.

La marque LES CHARTRONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHARTRONNAIS est expirée depuis le 12 juin 2001.

PATRICE CALVET a également déposé les autres marques suivantes : LA ROUGERIE , HENRI DE LORGERE , J.B. DUCAULE- , MUSÉE DES CHARTRONS , CELLIER DES CHARTRONS , AD. SVAHN Co , LA TROMPETTE , CHATEAU PRIEURE LA CAUSSADE , Château Prieuré La Caussade , PATRICE CALVET


PATRICE CALVET - 41 Rue Borie, 33300 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

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