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Marques déposées par PATRICE CALVET
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LE HEURTOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE HEURTOIR
PATRICE CALVET

Numéro de dépôt :
1375798
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/1996
LE HEURTOIR de PATRICE CALVET

Présentation de la marque LE HEURTOIR

Déposée le 17 octobre 1986 par PATRICE CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE HEURTOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATRICE CALVET domicilié(e) 41, rue Borie, 33300 BORDEAUX. - France.

La marque LE HEURTOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HEURTOIR est expirée depuis le 17 octobre 1996.

PATRICE CALVET a également déposé les autres marques suivantes : LA ROUGERIE , HENRI DE LORGERE , J.B. DUCAULE- , MUSÉE DES CHARTRONS , CELLIER DES CHARTRONS , AD. SVAHN Co , LA TROMPETTE , CHATEAU PRIEURE LA CAUSSADE , Château Prieuré La Caussade , PATRICE CALVET


PATRICE CALVET - 41, rue Borie, 33300 BORDEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Vins, Spiritueux et Liqueurs.