Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dérobade Cosmétiques Naturels
Monsieur Patrice CALMES

Numéro de dépôt :
4413499
Date de dépôt :
15/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2027
Dérobade Cosmétiques Naturels de Patrice CALMES

Présentation de la marque Dérobade Cosmétiques Naturels

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2017 par monsieur Patrice CALMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dérobade Cosmétiques Naturels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Patrice CALMES domicilié(e) 7 Allee des Grillons - 69380 - Dommartin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dérobade, Madame Anita CALMES domicilié(e) 7 Allee des Grillons - 69380 - Dommartin - France.

La marque Dérobade Cosmétiques Naturels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dérobade Cosmétiques Naturels arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.


Monsieur Patrice CALMES - 7 Allee des Grillons - 69380 - Dommartin - France


Dérobade, Madame Anita CALMES - 7 Allee des Grillons - 69380 - Dommartin - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Cosmétiques.