Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANNEL MARINE
Monsieur Patrice BRUNET

Numéro de dépôt :
93477028
Date de dépôt :
20/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2003

Présentation de la marque CHANNEL MARINE

Déposée le 20 juillet 1993 par monsieur Patrice BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANNEL MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est monsieur Patrice BRUNET domicilié(e) 5bis, rue du Cirque, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SABATIER - France.

La marque CHANNEL MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANNEL MARINE est expirée depuis le 20 juillet 2003.

Patrice BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : AXIAL , biopiscine , biopool , AXIAL , UNILEASE , SPECIALEASE


Monsieur Patrice BRUNET - 5bis, rue du Cirque, 75008 PARIS - France


Cabinet SABATIER - France


Inscription le 3 juin 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°173110 - Publication au BOPI 1994-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Produits de l'imprimerie, à savoir journaux, périodiques, revues, catalogues, imprimés relatifs au domaine maritime et aux transports ; photographies, papeterie relative au domaine maritime et aux transports; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, étuis et pochettes; films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation; cartes à jouer; cartes géographiques et maritimes; caractères d'imprimerie; clichés.Constructions et réparations; services d'installation; travaux publics; travaux ruraux; forage de puits; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation); entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie); réparations, transformation de vêtements; rechapage ou vulcanisation de pneus; cordonnerie.Transport, emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; distribution de journaux; distribution d'eau et d'électricité; exploitation de transbordeurs; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires; dépôt, gardiennage d'habits; garage de véhicules; location de réfrigérateurs; locations de garages; réservation de places pour le voyage et les spectacles.Edition de livres, revues relatifs au domaine maritime et aux transports

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.