Déposée par voie électronique le 9 août 2011 par Patrice Brochier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Hussarde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est Patrice Brochier domicilié(e) Chemin de la Vabre - 30340 - St Privat des Vieux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice Brochier domicilié(e) Chemin de la Vabre - 30340 - St Privat des Vieux - France.
La marque La Hussarde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Hussarde est expirée depuis le 9 août 2021.
Patrice Brochier - Chemin de la Vabre - 30340 - St Privat des Vieux - France
Patrice Brochier - Chemin de la Vabre - 30340 - St Privat des Vieux - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Inscription le 11 mars 2016 - Changement d'adresse n°664605 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-11
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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