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Marques déposées par PATRICE BRIVAL
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PEGG'S
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PEGG'S
PATRICE BRIVAL
PEGGY BAJAL

Numéro de dépôt :
3768860
Date de dépôt :
23/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PEGG\'S de PATRICE BRIVAL

Présentation de la marque PEGG'S

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2010 par PATRICE BRIVAL et PEGGY BAJAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEGG'S »

Les déposants sont PATRICE BRIVAL domicilié(e) 20 allée du berry - 93130 - noisy le sec - France et PEGGY BAJAL domicilié(e) 20 ALLEE DU BERRY - 93130 - NOISY LE SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEGGY BAJAL domicilié(e) 20 ALLEE DU BERRY - 93130 - NOISY LE SEC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PATRICE BRIVAL - 20 allée du berry - 93130 - noisy le sec - France

PEGGY BAJAL - 20 ALLEE DU BERRY - 93130 - NOISY LE SEC - France


PEGGY BAJAL - 20 ALLEE DU BERRY - 93130 - NOISY LE SEC - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°565968 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.