Déposée le 16 septembre 1987 par Patrice BRANGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOBLESSE DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Patrice BRANGER, domicilié(e) 2 allée du Béguinage, 91090 LISSESet Michel CASTEIGIS,23, rue de la vigne de Lozere, 91120 PALAISEAU - France.
La marque NOBLESSE DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLESSE DU TERROIR est expirée depuis le 16 septembre 1997.
Patrice BRANGER a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DE NAVARRE
Patrice BRANGER - 2 allée du Béguinage, 91090 LISSESet Michel CASTEIGIS,23, rue de la vigne de Lozere, 91120 PALAISEAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, liqueurs, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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