Marque enregistrée - Marque en vigueur

stelya
Monsieur Patrice Brand

Numéro de dépôt :
4571533
Date de dépôt :
29/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2029
stelya de Patrice Brand

Présentation de la marque stelya

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2019 par monsieur Patrice Brand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « stelya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est monsieur Patrice Brand domicilié(e) 3915 route d'Albertville - 74320 - Sevrier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anaxi Technology, Monsieur Patrice Brand domicilié(e) 74 avenue de la République - 74960 - Annecy Cran Gevrier - France.

La marque stelya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque stelya arrivera à expiration en date du 29 juillet 2029.


Monsieur Patrice Brand - 3915 route d'Albertville - 74320 - Sevrier - France


Anaxi Technology, Monsieur Patrice Brand - 74 avenue de la République - 74960 - Annecy Cran Gevrier - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.