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Marques déposées par monsieur Patrice Brand
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macro-tactile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

macro-tactile
M. Patrice Brand

Numéro de dépôt :
3931237
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/07/2022
macro-tactile de Patrice Brand

Présentation de la marque macro-tactile

Déposée le 2 juillet 2012 par monsieur Patrice Brand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « macro-tactile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Patrice Brand domicilié(e) 17 rue Royale - 74000 - Annecy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice Brand domicilié(e) 17 rue Royale - 74000 - Annecy - France.

La marque macro-tactile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque macro-tactile est expirée depuis le 2 juillet 2022.

Patrice Brand a également déposé les autres marques suivantes : Ambiance Sol-eil , PATTAPOUF , E ELOBE , Etolya , AMBIANCE IMMO


M. Patrice Brand - 17 rue Royale - 74000 - Annecy - France


M. Patrice Brand - 17 rue Royale - 74000 - Annecy - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.