Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Etolya
M. Patrice Brand, Agissant pour le compte de la société "Anaxi Technology" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4135925
Date de dépôt :
23/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2024
Etolya de Patrice Brand

Présentation de la marque Etolya

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2014 par monsieur Patrice Brand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Etolya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Patrice Brand domicilié(e) 17 rue Royale - 74000 - Annecy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice Brand domicilié(e) 17 rue Royale - 74000 - Annecy - France.

La marque Etolya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etolya est expirée depuis le 23 novembre 2024.

Patrice Brand a également déposé les autres marques suivantes : Ambiance Sol-eil , macro-tactile , PATTAPOUF , E ELOBE , AMBIANCE IMMO


M. Patrice Brand, Agissant pour le compte de la société "Anaxi Technology" en cours de formation - 17 rue Royale - 74000 - Annecy - France


M. Patrice Brand - 17 rue Royale - 74000 - Annecy - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.