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Marques déposées par monsieur Patrice Brand
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dispositif de préservation
Marque enregistrée - Marque en vigueur

dispositif de préservation
Monsieur Patrice Brand

Numéro de dépôt :
4457756
Date de dépôt :
01/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2028
dispositif de préservation de Patrice Brand

Présentation de la marque dispositif de préservation

Déposée par voie électronique le 1 juin 2018 par monsieur Patrice Brand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « dispositif de préservation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est monsieur Patrice Brand domicilié(e) 3915 route d'Albertville - 74920 - Sevrier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anaxi Technology, Monsieur Patrice Brand domicilié(e) 7 Chemin de Bellevue - 74940 - Annecy Le Vieux - France.

La marque dispositif de préservation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dispositif de préservation arrivera à expiration en date du 1 juin 2028.


Monsieur Patrice Brand - 3915 route d'Albertville - 74920 - Sevrier - France


Anaxi Technology, Monsieur Patrice Brand - 7 Chemin de Bellevue - 74940 - Annecy Le Vieux - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments médicaux ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical ;

Appareils d'éclairage.