Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRICE BOURGADE
/
LE BON SPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BON SPA
SARL PATRICE BOURGADE, SARL

Numéro de dépôt :
3845786
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
LE BON SPA de PATRICE BOURGADE

Présentation de la marque LE BON SPA

Déposée le 11 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRICE BOURGADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BON SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRICE BOURGADE domicilié(e) ESPACE MOZAC, ROUTE DE VOLVIC - 63530 - ENVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 504 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PATRICE BOURGADE domicilié(e) ESPACE MOZAC, ROUTE DE VOLVIC - 63530 - ENVAL - France.

La marque LE BON SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON SPA est expirée depuis le 11 juillet 2021.

PATRICE BOURGADE a également déposé les autres marques suivantes : HYDRO ET BALNEO , VULCANOBIKE


SARL PATRICE BOURGADE, SARL - ESPACE MOZAC, ROUTE DE VOLVIC - 63530 - ENVAL - France - SIREN 440504280


SARL PATRICE BOURGADE - ESPACE MOZAC, ROUTE DE VOLVIC - 63530 - ENVAL - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 26 juin 2012 - Rejet partiel n°578280 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-26

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Bains médicinaux ;

Appareils de massage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau.