Déposée le 13 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRICE BOUCHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « YSERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRICE BOUCHER domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue Jean Moos - 69550 - AMPLEPUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 025 242 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque YSERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATRICE BOUCHER, Société à Responsabilité Limitée - Zone Industrielle, Avenue Jean Moos - 69550 - AMPLEPUIS - France - SIREN 310025242
Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Inscription le 12 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595938 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-12
Renouvellement sans limitation le 12 février 2013 n°2521440 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-12
Inscription le 26 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764989 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-26
Escaliers métalliques ; portails, portes, fenêtres, cadres pour fenêtres, tous ces produits étant métalliques, échelles métalliques, lambris métalliques. Escaliers non métalliques, escaliers en bois, portails, portes, fenêtres, cadres pour fenêtres non métalliques, lambris non métalliques, lambris en bois, matériaux de construction en bois ; bois de plaquage, bois d'oeuvre, boiseries. Meubles ; échelles non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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