Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTO-SOM
Patrice BOUCHARDON, Les Sablons, BP 115, 128, Avenue Lénine, 37700 SAINT PIERRE DES CORPS

Numéro de dépôt :
1321405
Date de dépôt :
20/08/1985
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
20/08/1995

Présentation de la marque PHYTO-SOM

Déposée le 20 août 1985 par Patrice BOUCHARDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « PHYTO-SOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Patrice BOUCHARDON, Les Sablons, BP 115, 128, Avenue Lénine, 37700 SAINT PIERRE DES CORPS - France.

La marque PHYTO-SOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO-SOM est expirée depuis le 20 août 1995.

Patrice BOUCHARDON a également déposé les autres marques suivantes : GLOBAL INTELLIGENCE


Patrice BOUCHARDON, Les Sablons, BP 115, 128, Avenue Lénine, 37700 SAINT PIERRE DES CORPS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Produits pharmaceutiques, vétérinaire et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés emplatres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.