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Marques déposées par monsieur Patrice BETIN
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CONTEMPOR'ART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONTEMPOR'ART
M. Patrice BETIN

Numéro de dépôt :
4202111
Date de dépôt :
06/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2025
CONTEMPOR\'ART de Patrice BETIN

Présentation de la marque CONTEMPOR'ART

Déposée par voie électronique le 6 août 2015 par monsieur Patrice BETIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONTEMPOR'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est monsieur Patrice BETIN domicilié(e) 78 rue desaix - 78800 - HOUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD domicilié(e) 16 rue milton - 75009 - Paris - France.

La marque CONTEMPOR'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTEMPOR'ART arrivera à expiration en date du 6 août 2025.


M. Patrice BETIN - 78 rue desaix - 78800 - HOUILLES - France


ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD - 16 rue milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Appareils d'éclairage, luminaires, lampes, abat-jour, lustres ;

Meubles, miroirs, cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en métal ou à armatures métalliques, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, boîtes en bois ou plastique ;

Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; chandeliers, bougeoirs, candélabres non en métaux précieux.