Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU ROCHER
Numéro de dépôt :
1740022
Date de dépôt :
02/12/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/12/2001
Présentation de la marque CHATEAU DU ROCHER
Déposée le 2 décembre 1991 par Patrice BES DE BERC, Sylvie BES DE BERC, Didier HERVOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHATEAU DU ROCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
La marque CHATEAU DU ROCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU ROCHER est expirée depuis le 2 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10