ESPACES
Présentation de la marque ESPACES
Déposée le 7 décembre 1989 par monsieur Patrice Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ESPACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACES est expirée depuis le 7 décembre 1999.
Patrice Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24