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Marques déposées par Patrice Bernard de Dompsure
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Dictionnaire des comparaisons et métaphores
Marque expirée - Marque en non vigueur

Dictionnaire des comparaisons et métaphores
Patrice Bernard de Dompsure

Numéro de dépôt :
3468990
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2016
Dictionnaire des comparaisons et métaphores de Patrice Bernard de Dompsure

Présentation de la marque Dictionnaire des comparaisons et métaphores

Déposée le 11 décembre 2006 par Patrice Bernard de Dompsure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dictionnaire des comparaisons et métaphores »

Le déposant est Patrice Bernard de Dompsure domicilié(e) 18 rue d'Angoulème,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice Bernard de Dompsure domicilié(e) 18 rue d'Angoulème,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dictionnaire des comparaisons et métaphores est expirée depuis le 11 décembre 2016.


Patrice Bernard de Dompsure - 18 rue d'Angoulème,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Patrice Bernard de Dompsure - 18 rue d'Angoulème,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Inscription le 27 février 2008 - Rejet partiel n°469674 - Publication au BOPI 2008-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres.