Déposée le 18 février 2003 par monsieur Patrice BELLIARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « equateur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est monsieur Patrice BELLIARD domicilié(e) 194, Avenue Foch,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice BELLIARD domicilié(e) 194, Avenue Foch,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France.
La marque equateur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque equateur est expirée depuis le 18 février 2013.
Monsieur Patrice BELLIARD - 194, Avenue Foch,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France
Monsieur Patrice BELLIARD - 194, Avenue Foch,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France
Inscription le 14 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421923 - Publication au BOPI 2005-11-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
– carte magnétique ou imprimée pour le paiement de services télématiques, téléphoniques et informatiques. – support d'authentification et d'enregistrement de données optiques ou magnétiques auprès d'un centre serveur. – équipement et logiciel pour le télé-paiement depuis un centre serveur. – services de télécommunications. – transmission de données par voie télématique. – services de télécommunication et de transfert de données par media physique (câble ou fibre optique) ou radio (satellite ou boucle locale). – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. – services de télé-formation, télé-conférence et messagerie. – services de radio-téléphonie mobile. – services de télécommunication sur réseau filaire ou hertzien. – service de téléphonie sur Internet. – location de matériels dans le domaine des nouvelles technologies de la communication, à savoir ; location de modems, de téléphones, de passerelles, d'antennes. – conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. – étude et conseil techniques dans le domaine des nouvelles technologies de la communication. – architecture de réseaux techniques voix, vidéo et données. – location de temps d'accès à un centre serveur de contenus audio, vidéo, texte ou données. – hébergement sur un serveur de données ou contenus informatiques pour le compte de tiers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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