Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jack Bay
Monsieur PATRICE BAYES

Numéro de dépôt :
4610588
Date de dépôt :
29/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2029
Jack Bay de PATRICE BAYES

Présentation de la marque Jack Bay

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2019 par monsieur PATRICE BAYES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jack Bay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-03 du 17 janvier 2020.

Le déposant est monsieur PATRICE BAYES domicilié(e) 8 PLACE DE L ETANG - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICE BAYES domicilié(e) 8 PLACE DE L ETANG - 06400 - CANNES - France.

La marque Jack Bay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4610588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jack Bay arrivera à expiration en date du 29 décembre 2029.


Monsieur PATRICE BAYES - 8 PLACE DE L ETANG - 06400 - CANNES - France


Monsieur PATRICE BAYES - 8 PLACE DE L ETANG - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Tableaux (peintures) encadrés ou non.