Déposée par voie électronique le 16 octobre 2018 par monsieur Patrice BARDOT et monsieur Didier VARROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRICOLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-45 du 9 novembre 2018.
Les déposants sont monsieur Patrice BARDOT domicilié(e) 26 Rue Richer - 75009 - PARIS - France et monsieur Didier VARROD domicilié(e) 21 rue Lucien Sampaix - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET 111 AVOCATS, Madame Elsa HUISMAN domicilié(e) 111 Rue Saint Antoine - 75004 - PARIS - France.
La marque TRICOLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRICOLORE arrivera à expiration en date du 16 octobre 2028.
Monsieur Patrice BARDOT - 26 Rue Richer - 75009 - PARIS - France
Monsieur Didier VARROD - 21 rue Lucien Sampaix - 75010 - PARIS - France
CABINET 111 AVOCATS, Madame Elsa HUISMAN - 111 Rue Saint Antoine - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Bandes audio et vidéo numériques; disques compacts, DVD, disques laser et disques phonographiques contenant de la musique, des sons et du divertissement ; fichiers de musique téléchargeables; bandes magnétiques, disques et cassettes audio pré enregistrées ; bandes magnétiques, disques et cassettes vidéo pré enregistrées ; enregistrements sonores et vidéo de musique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques; enregistreurs à bande magnétique ; musique téléchargeable, fichiers mp3 ; publications électroniques téléchargeables sous forme de livrets, magazines, revues, manuels, brochures, dépliants, fascicule et bulletins d’information tous dans le domaine de la musique et du divertissement lié à la musique ;
Publicité; Services de vente au détail via des catalogues de vente par correspondance, des points de vente, proposant la vente de supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, enregistrements MP3, et cassettes audio préenregistrés, bandes, disques et cassettes vidéo, bandes et disques audionumériques et audio-vidéo numériques, disques compacts, DVD, disques laser, et disques phonographiques contenant de la musique et du divertissement, enregistrements audio et vidéo musicaux ; Services de vente au détail d'appareils électroniques et services à la clientèle; services de vente au détail d'instruments et d'enregistrements de musique; services électroniques de vente au détail par ordinateur proposant des enregistrements musicaux audio et vidéo et des enregistrements musicaux audio et vidéo téléchargeables; services de vente au détail informatisés en ligne proposant des enregistrements musicaux audio et vidéo et des enregistrements musicaux audio et vidéo téléchargeables via un réseau informatique mondial ; Services d'associations, à savoir promotion des intérêts de musiciens, chanteurs, paroliers, interprètes et artistes musicaux; Organisation et conduite de foires commerciales dans le domaine de la musique et du divertissement; Promotion et conduite de foires commerciales dans le domaine de la musique; Promotion de concerts de tiers; Promotion des produits et services de tiers en organisant des parrainages pour affilier leurs produits et services à des concerts et événements musicaux ; service de publicité et de promotion pour musiciens, chanteurs, auteurs-compositeurs, interprètes de musique et artistes ;
Emission télévisée ; diffusion et transmission d'émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ;
Enregistrement, production, édition et distribution de musique, d'enregistrements audio, d'enregistrements vidéo, de films, d'émissions radiophoniques et télévisées ; divertissements sous forme de concerts, des festivals, de comédies musicales et de représentations en direct par des artistes et des groupes musicaux ; production de films et de vidéos ; production et distribution de films cinématographiques ; Services de mixage de musique ; services de studios d’enregistrement ; publication et édition de livres ; écriture, réalisation (conception), production, édition d'oeuvres discographiques, audiovisuelles et littéraires ; divertissement en ligne, y compris fourniture d’enregistrements sonores et vidéo non téléchargeables dans le domaine de la musique et du divertissement lié à la musique ; service de divertissement, y compris fourniture en ligne d’enregistrements sonores et vidéos préenregistrés non téléchargeables via un réseau informatique mondial ; fan-clubs (divertissement) ; divertissement sous forme de programmes de télévision en plusieurs parties dans le domaine de la musique et du divertissement ; services de divertissement, à savoir services de fourniture de spectacles musicaux, de vidéo musicales, de vidéo clips y relatifs, de photographies et d'autres contenus multimédias non téléchargeables et accessibles via un site Web.
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