Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Patrice BARATIN
/
DOMAINE PATRICE BARATIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE PATRICE BARATIN
Monsieur Patrice BARATIN

Numéro de dépôt :
1416026
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
26/06/1997

Présentation de la marque DOMAINE PATRICE BARATIN

Déposée le 26 juin 1987 par monsieur Patrice BARATIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE PATRICE BARATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Patrice BARATIN domicilié(e) LIERGUES (69400) VILLEFRANCHE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERGER Pierre, CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES - France.

La marque DOMAINE PATRICE BARATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PATRICE BARATIN est expirée depuis le 26 juin 1997.


Monsieur Patrice BARATIN - LIERGUES (69400) VILLEFRANCHE. - France


Monsieur BERGER Pierre, CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Vin Beaujolais appellation origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE Patrice BARATIN"