Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sourire de Passy
M. Patrice AURENTY

Numéro de dépôt :
4363676
Date de dépôt :
23/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2027
Sourire de Passy de Patrice AURENTY

Présentation de la marque Sourire de Passy

Déposée par voie électronique le 23 mai 2017 par monsieur Patrice AURENTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sourire de Passy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est monsieur Patrice AURENTY domicilié(e) 29 rue des Marronniers - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice Aurenty domicilié(e) 29 rue des Marronniers - 75016 - Paris - France.

La marque Sourire de Passy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sourire de Passy arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.

Patrice AURENTY a également déposé les autres marques suivantes : Sourire B&B


M. Patrice AURENTY - 29 rue des Marronniers - 75016 - Paris - France


M. Patrice Aurenty - 29 rue des Marronniers - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.