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Marques déposées par PATRICE ARATHNI
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CUISINES ART et DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINES ART et DECO
PATRICE ARATHNI

Numéro de dépôt :
3811931
Date de dépôt :
06/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2021
CUISINES ART et DECO de PATRICE ARATHNI

Présentation de la marque CUISINES ART et DECO

Déposée par voie électronique le 6 mars 2011 par PATRICE ARATHNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUISINES ART et DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est PATRICE ARATHNI domicilié(e) 305 rue du calvaire - 76280 - TURRETOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICE ARATHNI domicilié(e) 305 rue du calvaire - 76280 - TURRETOT - France.

La marque CUISINES ART et DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINES ART et DECO est expirée depuis le 6 mars 2021.


PATRICE ARATHNI - 305 rue du calvaire - 76280 - TURRETOT - France


PATRICE ARATHNI - 305 rue du calvaire - 76280 - TURRETOT - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cuisinières ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; vaisseliers.