Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOFRUILAX
Patrice André GROY

Numéro de dépôt :
3675353
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/09/2019
BIOFRUILAX de Patrice André GROY

Présentation de la marque BIOFRUILAX

Déposée le 10 septembre 2009 par Patrice André GROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BIOFRUILAX »

Le déposant est Patrice André GROY domicilié(e) 145 Avenue du vent des dames - 13685 - AUBAGNE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice André GROY domicilié(e) 145 Avenue du vent des dames - 13685 - AUBAGNE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOFRUILAX est expirée depuis le 10 septembre 2019.

Patrice André GROY a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAINS A L'ALOE VERA


Patrice André GROY - 145 Avenue du vent des dames - 13685 - AUBAGNE Cedex - France


Patrice André GROY - 145 Avenue du vent des dames - 13685 - AUBAGNE Cedex - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672333 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Tous ces produits désignés étant issus de l'agriculture biologique.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits désignés étant issus de l'agriculture biologique.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.