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Marques déposées par monsieur Patrice Amadio
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HAMME 31 DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAMME 31 DIFFUSION
Monsieur Patrice Amadio

Numéro de dépôt :
96627947
Date de dépôt :
30/05/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2006

Présentation de la marque HAMME 31 DIFFUSION

Déposée le 30 mai 1996 par monsieur Patrice Amadio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAMME 31 DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est monsieur Patrice Amadio domicilié(e) domicilié 7 rue Chateaubriand à 31000 Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque HAMME 31 DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627947.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAMME 31 DIFFUSION est expirée depuis le 30 mai 2006.


Monsieur Patrice Amadio - domicilié 7 rue Chateaubriand à 31000 Toulouse - France


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Inscription le 12 novembre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208834 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 12 novembre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208834 - Publication au BOPI 1996-11-12

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Cartes postales et affiches à caractère religieux