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Marques déposées par Patriarca Entreprise
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Zéro Capex
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Zéro Capex
Patriarca Entreprise

Numéro de dépôt :
4397559
Date de dépôt :
19/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2027
Zéro Capex de Patriarca Entreprise

Présentation de la marque Zéro Capex

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2017 par Patriarca Entreprise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Zéro Capex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est Patriarca Entreprise domicilié(e) 2 rue Georges Meliès - 69680 - Chassieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patriarca entreprise, Monsieur Daniel Cochet domicilié(e) 2 georges melies - 69680 - chassieu - France.

La marque Zéro Capex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zéro Capex arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.


Patriarca Entreprise - 2 rue Georges Meliès - 69680 - Chassieu - France


patriarca entreprise, Monsieur Daniel Cochet - 2 georges melies - 69680 - chassieu - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de réfrigération ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ;

Matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; feuilles métalliques isolantes ; rubans isolants ; tissus isolants ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie.