Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Patrelle
/
Têtes Gourmandes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Têtes Gourmandes
Patrelle, SAS, Chemin de Trousseauville, ZA - BP 50021

Numéro de dépôt :
3823299
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2021
Têtes Gourmandes de Patrelle

Présentation de la marque Têtes Gourmandes

Déposée par voie électronique le 13 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Patrelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Têtes Gourmandes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Patrelle domicilié(e) - 14168 - Houlgate cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 726 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent Patrelle, Chemin de Trousseauville, ZA - BP 50021 domicilié(e) - 14168 - Houlgate cedex - France.

La marque Têtes Gourmandes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Têtes Gourmandes est expirée depuis le 13 avril 2021.

Patrelle a également déposé les autres marques suivantes : SAUCE FRANCAISE , LE DELICE D'OIGNON RECETTES DU PERSIL-FLEUR , AU PHENIX , (Marque figurative) , BOOM COLA , Célébrités , TUB " O " FUN , PIL'POIL , VIVALDI , Trio Snack


Patrelle, SAS, Chemin de Trousseauville, ZA - BP 50021 - 14168 - Houlgate cedex - France - SIREN 384726600


Laurent Patrelle, Chemin de Trousseauville, ZA - BP 50021 - 14168 - Houlgate cedex - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.