Marque expirée - Marque en non vigueur
TETE CHOCOLAT
Numéro de dépôt :
3584492
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2018
Présentation de la marque TETE CHOCOLAT
Déposée le 24 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TETE CHOCOLAT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETE CHOCOLAT est expirée depuis le 24 juin 2018.
PATRELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31