Déposée le 2 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HONFLEUR),
la marque française « PIL'POIL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE domicilié(e) Zone Artisanale, Chemin de Trousseauville,14510 HOULGATE (dossier no 2300473) - 14510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 726 600 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2300473) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATRELLE Société par actions simplifiée - Zone Artisanale, Chemin de Trousseauville,14510 HOULGATE (dossier no 2300473) - 14510 - France - SIREN 384726600
Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2300473) - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37
Inscription le 21 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413912 - Publication au BOPI 2005-06-21
Inscription le 21 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413913 - Publication au BOPI 2005-06-21
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2005 n°2300473 - Publication au BOPI 2005-11-04
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Jeux.Jouets.Extraits de fruits séchés.Café.Thé.Cacao
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PIL'POIL"