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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATRELLE
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PERNELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERNELLE
S.A. PATRELLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1530387
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2009
PERNELLE de PATRELLE

Présentation de la marque PERNELLE

Déposée le 12 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PATRELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATRELLE domicilié(e) Zone Artisanale, Chemin de Trousseauville, 14510 HOULGATE (dossier no 2140088) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 014 906 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2140088) - France.

La marque PERNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERNELLE est expirée depuis le 12 mai 2009.

PATRELLE a également déposé les autres marques suivantes : SAUCE FRANCAISE , LE DELICE D'OIGNON RECETTES DU PERSIL-FLEUR , AU PHENIX , (Marque figurative) , BOOM COLA , Célébrités , TUB " O " FUN , PIL'POIL , VIVALDI , Trio Snack


S.A. PATRELLE, société anonyme - Zone Artisanale, Chemin de Trousseauville, 14510 HOULGATE (dossier no 2140088) - France - SIREN 642014906


APPLIMA S.A. - (dossier no 2140088) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 1999 n°2140088 - Publication au BOPI 1999-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 21 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413916 - Publication au BOPI 2005-06-21

Inscription le 21 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413915 - Publication au BOPI 2005-06-21

Inscription le 21 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413914 - Publication au BOPI 2005-06-21

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