Déposée le 6 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HONFLEUR),
la marque française « P'TIT TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-03 du 20 janvier 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE domicilié(e) Chemin de Trousseauville, Zone artisanale, BP 50021 - 14168 - HOULGATE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 726 600 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATRELLE, M. Patrelle Laurent domicilié(e) Chemin de Trousseauville, Zone artisanale, BP 50021 - 14168 - HOULGATE cedex - France.
La marque P'TIT TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATRELLE, S.A.S. - Chemin de Trousseauville, Zone artisanale, BP 50021 - 14168 - HOULGATE cedex - France - SIREN 384726600
PATRELLE, M. Patrelle Laurent - Chemin de Trousseauville, Zone artisanale, BP 50021 - 14168 - HOULGATE cedex - France
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2004 n°2278053 - Publication au BOPI 2004-12-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31
Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2014 n°2566792 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-09-08
Jouets et jeux Gelées, Confitures, Compotes Café, thé, cacao, sucre, riz Farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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