Marque renouvelée - Marque en vigueur

P'TIT TOP
PATRELLE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
94549193
Date de dépôt :
06/12/1994
Lieu de dépôt :
HONFLEUR
Date d'expiration :
06/12/2024

Présentation de la marque P'TIT TOP

Déposée le 6 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HONFLEUR), la marque française « P'TIT TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE domicilié(e) Chemin de Trousseauville, Zone artisanale, BP 50021 - 14168 - HOULGATE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 726 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATRELLE, M. Patrelle Laurent domicilié(e) Chemin de Trousseauville, Zone artisanale, BP 50021 - 14168 - HOULGATE cedex - France.

La marque P'TIT TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P'TIT TOP arrivera à expiration en date du 6 décembre 2024.

PATRELLE a également déposé les autres marques suivantes : SAUCE FRANCAISE , LE DELICE D'OIGNON RECETTES DU PERSIL-FLEUR , AU PHENIX , (Marque figurative) , BOOM COLA , Célébrités , TUB " O " FUN , PIL'POIL , VIVALDI , Trio Snack


PATRELLE, S.A.S. - Chemin de Trousseauville, Zone artisanale, BP 50021 - 14168 - HOULGATE cedex - France - SIREN 384726600


PATRELLE, M. Patrelle Laurent - Chemin de Trousseauville, Zone artisanale, BP 50021 - 14168 - HOULGATE cedex - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2004 n°2278053 - Publication au BOPI 2004-12-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2014 n°2566792 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-09-08

Jouets et jeux Gelées, Confitures, Compotes Café, thé, cacao, sucre, riz Farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.