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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE
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P'tit Fruit
Marque enregistrée - Marque en vigueur

P'tit Fruit
PATRELLE, SAS

Numéro de dépôt :
4133472
Date de dépôt :
13/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/11/2024
P\'tit Fruit de PATRELLE

Présentation de la marque P'tit Fruit

Déposée le 13 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « P'tit Fruit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE domicilié(e) Zone artisanale, Chemin de Trousseauville, BP 50021 - 14168 - HOULGATE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 726 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRELLE Laurent domicilié(e) Zone artisanale, Chemin de Trousseauville, BP 50021 - 14168 - HOULGATE cedex - France.

La marque P'tit Fruit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'tit Fruit arrivera à expiration en date du 13 novembre 2024.

PATRELLE a également déposé les autres marques suivantes : SAUCE FRANCAISE , LE DELICE D'OIGNON RECETTES DU PERSIL-FLEUR , AU PHENIX , (Marque figurative) , BOOM COLA , Célébrités , TUB " O " FUN , PIL'POIL , VIVALDI , Trio Snack


PATRELLE, SAS - Zone artisanale, Chemin de Trousseauville, BP 50021 - 14168 - HOULGATE cedex - France - SIREN 384726600


M. PATRELLE Laurent - Zone artisanale, Chemin de Trousseauville, BP 50021 - 14168 - HOULGATE cedex - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.