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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Patrelle
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MILFOLY CAKES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MILFOLY CAKES
Patrelle, SAS

Numéro de dépôt :
97658422
Date de dépôt :
06/01/1997
Lieu de dépôt :
HONFLEUR
Date d'expiration :
06/01/2027

Présentation de la marque MILFOLY CAKES

Déposée le 6 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Patrelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HONFLEUR), la marque française « MILFOLY CAKES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Patrelle domicilié(e) ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021 - 14510 - HOULGATE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 726 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATRELLE, M. Patrelle Laurent domicilié(e) ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021 - 14510 - HOULGATE - France.

La marque MILFOLY CAKES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MILFOLY CAKES arrivera à expiration en date du 6 janvier 2027.

Patrelle a également déposé les autres marques suivantes : SAUCE FRANCAISE , LE DELICE D'OIGNON RECETTES DU PERSIL-FLEUR , AU PHENIX , (Marque figurative) , BOOM COLA , Célébrités , TUB " O " FUN , PIL'POIL , VIVALDI , Trio Snack


Patrelle, SAS - ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021 - 14510 - HOULGATE - France - SIREN 384726600


PATRELLE, M. Patrelle Laurent - ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021 - 14510 - HOULGATE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Inscription le 21 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413914 - Publication au BOPI 2005-06-21

Inscription le 21 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413916 - Publication au BOPI 2005-06-21

Inscription le 21 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413915 - Publication au BOPI 2005-06-21

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2006 n°2327316 - Publication au BOPI 2006-11-17

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2017 n°2636058 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-01-02

- Jouets et jeux - Gelée, confitures, compotes - Café, thé, cacao, riz, farine et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.