MELODY CAKES
Présentation de la marque MELODY CAKES
Déposée le 31 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELODY CAKES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MELODY CAKES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MELODY CAKES arrivera à expiration en date du 31 juillet 2026.
PATRELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47
Inscription le 21 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413914 - Publication au BOPI 2005-06-21
Inscription le 21 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413916 - Publication au BOPI 2005-06-21
Inscription le 21 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413915 - Publication au BOPI 2005-06-21
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2006 n°2318791 - Publication au BOPI 2006-07-05
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2016 n°2635394 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2016-12-22