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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE
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MELODY CAKES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MELODY CAKES
PATRELLE, SAS

Numéro de dépôt :
96637522
Date de dépôt :
31/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2026

Présentation de la marque MELODY CAKES

Déposée le 31 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELODY CAKES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE domicilié(e) ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021 - 14510 - HOULGATE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 726 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATRELLE, M. Patrelle Laurent domicilié(e) ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021 - 14510 - HOULGATE - France.

La marque MELODY CAKES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MELODY CAKES arrivera à expiration en date du 31 juillet 2026.

PATRELLE a également déposé les autres marques suivantes : SAUCE FRANCAISE , LE DELICE D'OIGNON RECETTES DU PERSIL-FLEUR , AU PHENIX , (Marque figurative) , BOOM COLA , Célébrités , TUB " O " FUN , PIL'POIL , VIVALDI , Trio Snack


PATRELLE, SAS - ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021 - 14510 - HOULGATE - France - SIREN 384726600


PATRELLE, M. Patrelle Laurent - ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021 - 14510 - HOULGATE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Inscription le 21 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413914 - Publication au BOPI 2005-06-21

Inscription le 21 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413916 - Publication au BOPI 2005-06-21

Inscription le 21 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413915 - Publication au BOPI 2005-06-21

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2006 n°2318791 - Publication au BOPI 2006-07-05

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2016 n°2635394 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2016-12-22

Confiserie de forme demi sphérique à base de pâte extrudée sur un sablé et enrobé de végécao