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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PATRELLE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94545116
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE domicilié(e) ZA Chemin de Trousseauville,14510 HOULGATE (dossier no 2274097) - 14510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 726 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2274097) - 67080 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545116.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 15 novembre 2014.

PATRELLE a également déposé les autres marques suivantes : SAUCE FRANCAISE , LE DELICE D'OIGNON RECETTES DU PERSIL-FLEUR , AU PHENIX , BOOM COLA , Célébrités , TUB " O " FUN , PIL'POIL , VIVALDI , Trio Snack , CALCUL " O " FUN


PATRELLE Société par Actions Simplifiée - ZA Chemin de Trousseauville,14510 HOULGATE (dossier no 2274097) - 14510 - France - SIREN 384726600


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2274097) - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2004 n°2274097 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 mars 1998 - Changement d'adresse n°251712 - Publication au BOPI 1998-03-19

Inscription le 12 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°400894 - Publication au BOPI 2004-10-12

Inscription le 19 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251713 - Publication au BOPI 1998-03-19

Inscription le 12 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400893 - Publication au BOPI 2004-10-12

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Boules de coco, "têtes de nègre" et, plus généralement, tous articles de confiserie, chocolaterie, pâtisserie, biscuiterie, gâteaux, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, glucose à usage alimentaire