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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE
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LES DOUCEURS DE SALVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES DOUCEURS DE SALVE
PATRELLE, SAS

Numéro de dépôt :
4133465
Date de dépôt :
13/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2024
LES DOUCEURS DE SALVE de PATRELLE

Présentation de la marque LES DOUCEURS DE SALVE

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DOUCEURS DE SALVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE domicilié(e) zone artisanale, Chemin de Trousseauville, BP 50021 - 14168 - Houlgate cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 726 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent PATRELLE domicilié(e) zone artisanale, Chemin de Trousseauville, BP 50021 - 14168 - Houlgate cedex - France.

La marque LES DOUCEURS DE SALVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133465.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOUCEURS DE SALVE arrivera à expiration en date du 13 novembre 2024.

PATRELLE a également déposé les autres marques suivantes : SAUCE FRANCAISE , LE DELICE D'OIGNON RECETTES DU PERSIL-FLEUR , AU PHENIX , (Marque figurative) , BOOM COLA , Célébrités , TUB " O " FUN , PIL'POIL , VIVALDI , Trio Snack


PATRELLE, SAS - zone artisanale, Chemin de Trousseauville, BP 50021 - 14168 - Houlgate cedex - France - SIREN 384726600


M. Laurent PATRELLE - zone artisanale, Chemin de Trousseauville, BP 50021 - 14168 - Houlgate cedex - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.