Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ATELIER DU PATISSIER
PATRELLE, SAS

Numéro de dépôt :
3891400
Date de dépôt :
24/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/01/2022
L ATELIER DU PATISSIER de PATRELLE

Présentation de la marque L ATELIER DU PATISSIER

Déposée le 24 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L ATELIER DU PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE domicilié(e) ZA, Chemin de Trousseauville, BP 50021 - 14168 - Houlgate cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRELLE, M. Laurent Patrelle domicilié(e) ZA, Chemin de Trousseauville, BP 50021 - 14168 - Houlgate cedex - France.

La marque L ATELIER DU PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891400.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ATELIER DU PATISSIER est expirée depuis le 24 janvier 2022.

PATRELLE a également déposé les autres marques suivantes : SAUCE FRANCAISE , LE DELICE D'OIGNON RECETTES DU PERSIL-FLEUR , AU PHENIX , (Marque figurative) , BOOM COLA , Célébrités , TUB " O " FUN , PIL'POIL , VIVALDI , Trio Snack


PATRELLE, SAS - ZA, Chemin de Trousseauville, BP 50021 - 14168 - Houlgate cedex - France


PATRELLE, M. Laurent Patrelle - ZA, Chemin de Trousseauville, BP 50021 - 14168 - Houlgate cedex - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.