Marque renouvelée - Marque en vigueur

4 O'CLOCK
PATRELLE, SAS

Numéro de dépôt :
96658009
Date de dépôt :
26/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2026

Présentation de la marque 4 O'CLOCK

Déposée le 26 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4 O'CLOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRELLE domicilié(e) ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021 - 14510 - HOULGATE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 726 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATRELLE, M. Patrelle Laurent domicilié(e) ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021 - 14510 - HOULGATE - France.

La marque 4 O'CLOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96658009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 4 O'CLOCK arrivera à expiration en date du 26 décembre 2026.

PATRELLE a également déposé les autres marques suivantes : SAUCE FRANCAISE , LE DELICE D'OIGNON RECETTES DU PERSIL-FLEUR , AU PHENIX , (Marque figurative) , BOOM COLA , Célébrités , TUB " O " FUN , PIL'POIL , VIVALDI , Trio Snack


PATRELLE, SAS - ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021 - 14510 - HOULGATE - France - SIREN 384726600


PATRELLE, M. Patrelle Laurent - ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021 - 14510 - HOULGATE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Inscription le 21 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413912 - Publication au BOPI 2005-06-21

Inscription le 21 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413913 - Publication au BOPI 2005-06-21

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2323929 - Publication au BOPI 2006-09-27

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2016 n°2635411 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2016-12-22

Pâte à tartiner et biscuits