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Marques déposées par la société Patrck et Martine VERMOREL
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DOMAINE DE LA FULLY
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA FULLY
Patrck et Martine VERMOREL

Numéro de dépôt :
3516470
Date de dépôt :
25/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2017
DOMAINE DE LA FULLY de Patrck et Martine VERMOREL

Présentation de la marque DOMAINE DE LA FULLY

Déposée le 25 juillet 2007 par la société Patrck et Martine VERMOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA FULLY »

Le déposant est la société Patrck et Martine VERMOREL domicilié(e) 1 Chambon,69460 BLACE - 69460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 582 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrck et Martine VERMOREL domicilié(e) 1 Chambon,69460 BLACE - 69460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA FULLY est expirée depuis le 25 juillet 2017.


Patrck et Martine VERMOREL - 1 Chambon,69460 BLACE - 69460 - France - SIREN 315582635


Patrck et Martine VERMOREL - 1 Chambon,69460 BLACE - 69460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Spiritueux ; vins d'appellation d'origine.