Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ISERE CHEMINEES
Numéro de dépôt :
1436524
Date de dépôt :
15/01/1986
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
15/01/1996
Présentation de la marque ISERE CHEMINEES
Déposée le 15 janvier 1986 par monsieur PATOUX THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ISERE CHEMINEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ISERE CHEMINEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISERE CHEMINEES est expirée depuis le 15 janvier 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16