Marque enregistrée - Marque en vigueur

Instrumia
M. PATOUX Florian, Agissant pour le compte de la société Instrumia en cours de formation

Numéro de dépôt :
4309403
Date de dépôt :
24/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/10/2026
Instrumia de PATOUX Florian

Présentation de la marque Instrumia

Déposée le 24 octobre 2016 par monsieur PATOUX Florian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Instrumia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est monsieur PATOUX Florian domicilié(e) kertamic - 56130 - MARZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATOUX Florian domicilié(e) Kertamic - 56130 - MARZAN - France.

La marque Instrumia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Instrumia arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.


M. PATOUX Florian, Agissant pour le compte de la société Instrumia en cours de formation - kertamic - 56130 - MARZAN - France


M. PATOUX Florian - Kertamic - 56130 - MARZAN - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 27 novembre 2019 - Immatriculation de société n°773927 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-27

Inscription le 30 janvier 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°778718 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-30

Equipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de mesure physique, en particulier les capteurs et sondes destinés à la régulation, l'automatisation, l'enregistrement, l'analyse et le contrôle de processus technique ; capteur électrique, électronique et mécanique permettant de mesurer des températures de façon analogique et tout-ou-rien ; capteur de débit ; capteur de niveau ; capteur de pesage ; capteur de mesure optique ; capteur analogique de mesure de pression ; capteur destiné à l'analyse des gaz et liquide ; appareils et logiciels permettant l'enregistrement et l'analyse des données de process, de gestion et de télégestion ;

Gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Service de vente au détail en ligne d'appareils de mesure physique, en particulier de capteurs et sondes destinés à la régulation, l'automatisation, l'enregistrement, l'analyse et le contrôle de processus technique, de capteur électrique, électronique et mécanique permettant de mesurer la température, la pression, le débit, le niveau et l'analyse des liquides gaz et solides, d'appareils et logiciels permettant l'enregistrement et l'analyse des données de process ;

Services d'études de projets techniques ; Services, études, travaux de recherches et conseils techniques pour la conception d'appareils de mesure physique, de l'instrumentation des procédés tels que des capteurs de pression, de débit, de température, d'analyse des gaz, solide et liquide, de capteurs de niveau des liquides et solides, de capteurs optique et de vision, d'appareils de communication filaire et sans fils et de télégestion.