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Marques déposées par PATOUX Bernard
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COMAUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMAUTO
PATOUX Bernard

Numéro de dépôt :
3093028
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2011
COMAUTO de PATOUX Bernard

Présentation de la marque COMAUTO

Déposée le 3 avril 2001 par PATOUX Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est PATOUX Bernard, domicilié(e) 372 Bis Rue Verte, 59170 CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIGNY J-François - France.

La marque COMAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093028.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMAUTO est expirée depuis le 3 avril 2011.


PATOUX Bernard - 372 Bis Rue Verte, 59170 CROIX - France


PETIGNY J-François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Véhicules de tous types, neufs ou d'occasion - Location de véhicules de tous types.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.