Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERCIALIS
PATOUNOR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3374451
Date de dépôt :
05/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/08/2015
MERCIALIS de PATOUNOR

Présentation de la marque MERCIALIS

Déposée le 5 août 2005 par la Société Anonyme (SA) PATOUNOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MERCIALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATOUNOR domicilié(e) 24, rue de la Montat,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 064 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque MERCIALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCIALIS est expirée depuis le 5 août 2015.

PATOUNOR a également déposé les autres marques suivantes : MERCYALIS , FONCICOM , FONCICOMMERCE


PATOUNOR Société Anonyme - 24, rue de la Montat,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France - SIREN 424064707


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Promotion publicitaire de projets immobiliers ; regroupement pour le compte de tiers de produits d'épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et légumes, produits d'entretien, produits d'hygiène, produits pharmaceutiques, électriques, de parfumerie, produits et ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, petite maroquinerie, jouets et produits textiles (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; organisation de manifestations, d'expositions et d'évènements à des fins commerciales ou publicitaires. Services immobiliers, promotion (financement) de projets immobiliers, gestion d'immeubles et de biens immobiliers, estimation de biens immobiliers, conception et gestion de programmes immobiliers, commercialisation de biens immobiliers ; services financiers, notamment prise de participation dans des programmes immobiliers, investissement de capitaux, conseils en matières fiscale et financière. Services de construction de biens immobiliers ; promotion (construction) de projets immobiliers ; information en matière de constructions ; supervision de travaux de construction. Services de location de logements à usage temporaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.