Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOU CASTANE
PATOUILLARD Joël. Pâtissier

Numéro de dépôt :
1311428
Date de dépôt :
24/05/1985
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
24/05/1995

Présentation de la marque LOU CASTANE

Déposée le 24 mai 1985 par PATOUILLARD Joël. Pâtissier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « LOU CASTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATOUILLARD Joël. Pâtissier domicilié(e) 10, rue de la République, 07000 PRIVAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUVENCEAU. - France.

La marque LOU CASTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOU CASTANE est expirée depuis le 24 mai 1995.


PATOUILLARD Joël. Pâtissier - 10, rue de la République, 07000 PRIVAS. - France


JOUVENCEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Gâteaux pâtisserie et confiserie.