Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ArtéArmony Design
M. Patouillard Boris

Numéro de dépôt :
4100544
Date de dépôt :
25/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/06/2024
ArtéArmony Design de Patouillard Boris

Présentation de la marque ArtéArmony Design

Déposée le 25 juin 2014 par monsieur Patouillard Boris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ArtéArmony Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est monsieur Patouillard Boris domicilié(e) Immeuble le Ronsard, 6 Rue d'Arlande - 07300 - TOURNON SUR RHONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patouillard Boris domicilié(e) Immeuble le Ronsard, 6 Rue d'Arlande - 07300 - TOURNON SUR RHONE - France.

La marque ArtéArmony Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ArtéArmony Design est expirée depuis le 25 juin 2024.


M. Patouillard Boris - Immeuble le Ronsard, 6 Rue d'Arlande - 07300 - TOURNON SUR RHONE - France


M. Patouillard Boris - Immeuble le Ronsard, 6 Rue d'Arlande - 07300 - TOURNON SUR RHONE - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ;

Architecture ; décoration intérieure.