Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATONS
Numéro de dépôt :
1102207
Date de dépôt :
11/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PATONS
Déposée le 11 juillet 1979 par PATONS & BALDWINS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PATONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PATONS est expirée depuis le 11 juillet 1989.
PATONS & BALDWINS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006