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Marques déposées par PATOIS Michel
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TODDY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TODDY
PATOIS Michel

Numéro de dépôt :
3006987
Date de dépôt :
08/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2010
TODDY de PATOIS Michel

Présentation de la marque TODDY

Déposée le 8 février 2000 par PATOIS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TODDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est PATOIS Michel, domicilié(e) 3 Rue PERRIN, 39000 LONS-LE-SAUNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATOIS Michel - France.

La marque TODDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006987.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TODDY est expirée depuis le 8 février 2010.

PATOIS Michel a également déposé les autres marques suivantes : OVARIUS


PATOIS Michel - 3 Rue PERRIN, 39000 LONS-LE-SAUNIER - France


PATOIS Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Jouets - jeux. Tissus à usage textile. Vêtements - habillements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].